Actualités / Conseil Municipal
Le Mercredi 10 février 2021
Conseil Municipal
Une séance de conseil municipal se tiendra le mercredi 10 février à 19h à la Maison des Association, face à la cidrerie (rez-de-chaussée)
Ordre du jour :
- Vote de l'affectation du résultat provisoire
- Vote du Budget Primitif (provisoire), dans l'attente du budget complémentaire définitif
- Vote des taux
- Vote des subventions
- Créances douteuses
- Positionnement pour le départ ou non du syndicat VPM
- Démission de fonction d'adjoint
- Vote du nombre d'adjoints
- Vote des indemnités du Maire et des adjoints
- Changement du tableau des conseillers
- Désignation d'un membre pour la commission Covaltri suite à démission
- Désignation d'un nouveau membre suppléant pour le PLUi
- Désignation d'un nouveau membre titulaire pour le SMEP
- Remboursement frais de scolarité pour des enfants scolarisés à La Ferté-Gaucher (Classe ULIS) Adhésion des communes de Saint-Pierre-les-Nemours, Montereau-Fault-Yonne et Fontenay-Trésigny au SDESM
- Tableau des emplois communaux
- Convention unique 2021 avec le Centre de Gestion pour les missions optionnelles
- Convention avec le Centre de Gestion pour 2021 pour la médecine du travail
- Délibération Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
- Création d'un poste non permanent d'agent spécialisé principal de 1ère classe des écoles
- Projet de préemption du bâtiment du P'tit Bellot : Demande de subventions auprès de l'Etat, de la Région, du Département
Point d'information :
- Nomination par le Maire de conseillers délégués et délégations
- Mise en place d'un planning de permanence le samedi